Identification

URL du Site : www.bronzesonly.com

Editeur du site:

ARTCANGO, Sarl au capital  de 6 000 €
RCS  Saintes
493 239 651
Siège social 12 Avenue Emilie 17200 Royan
Code Ape 4778C,
TVA intracommunautaire FR 67493239651.

Tél: 06 62 93 21 81

Adresse postale : ARTCANGO, 12 Av.Emilie, BP 20530, 17211 Royan Cedex

Directeur de la publication du Site : François Delaporte

Réalisation du site : Nill Studios 14 rue Jacques Monod,76130, Mont Saint Aignan

Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, illustrations, œuvres et images reproduits ou représentés sur le Site sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle, pour toute la durée de protection de ces droits et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé.

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle du Site et/ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur le Site ou qui y sont incorporés est strictement interdite.

Numéro de Déclaration CNIL :

Cookies

Les cookies  sont des blocs de données qui servent à enregistrer des données concernant la navigation d'un internaute sur un site Internet. Les cookies ne permettent pas d'identifier un internaute.

ARTCANGO  informe les internautes que les « cookies » peuvent s'installer de manière automatique sur leurs logiciels de navigation Internet.

Les internautes disposent d'un droit d'accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais de « cookies » dans les conditions indiquées à l'article 4 « Données personnelles ».

Données personnelles

Les informations et données concernant les utilisateurs sont traitées par ARTCANGO. Sauf mention contraire, elles sont indispensables à la gestion de leur compte et de leur accès au service. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires incombant, le cas échéant, à ARTCANGO, et  pour améliorer et personnaliser les services proposés aux utilisateurs.

Conformément à la loi  "informatique et libertés " du 6 janvier 1978, les utilisateurs disposent d'un droit d'opposition, d'accès, de rectification et de suppression sur les données personnelles les concernant, dans les conditions prévues par la loi. Pour les exercer, veuillez nous écrire en ligne via le formulaire de contact ou par courrier à ARTCANGO ,12 Avenue Emilie, BP 20530, 17211 Royan Cedex en nous indiquant vos nom, prénom, e-mail et adresse. Conformément à la réglementation en vigueur, la demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d'un titre d'identité portant votre signature et préciser l'adresse à laquelle ARTCANGO doit vous faire parvenir la réponse. Une réponse vous sera alors adressée dans un délai maximum de 3 mois suivant la réception de la demande.

Garanties et limitations de responsabilité

ARTCANGO fait tout ses efforts afin de rendre le Site disponible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, indépendamment des opérations de maintenance programmées, sous réserve des dispositions du présent article.

L'accès au Site et aux contenus est fourni sur la base d'un service « en l'état » et accessible en fonction de sa disponibilité.

ARTCANGO ne fournit aucune garantie expresse ou implicite sur l'intangibilité de tout ou partie du Site, aux contenus et sa permanente accessibilité.

ARTCANGO ne peut garantir que certaines caractéristiques des produits (notamment les couleurs) présentés sur le Site reproduisent exactement les produits ; la fidélité dépendant en partie de la qualité de rendu des couleurs de l'équipement informatique de chaque internaute.

Tout internaute s'engage à ne pas divulguer à un tiers ses identifiants personnels concernant le Site ainsi qu'à prévenir sans délai le Service Relation Clients de ARTCANGO en cas de perte, vol ou d'usage frauduleux de ses identifiants personnels.

En toute hypothèse, ARTCANGO ne saurait être responsable en cas d'accès au Site ou d'utilisation des services du Site par un internaute non-conforme aux présentes et notamment en cas d'accès aux services du fait de fraude, perte, vol ou communication des identifiants personnels.

De même, le fait d'accéder au Site implique l'acceptation par l'internaute des caractéristiques particulières du réseau Internet ainsi que des risques et aléas qui y sont associés (temps de réponse, risques liés aux échanges d'informations, piratage des données, présence de virus informatiques).

L'internaute assumant seul l'entière responsabilité de toute visite et navigation sur le Site, ARTCANGO ne saurait encourir une quelconque responsabilité en cas de dommage direct ou indirect subi par ou causé à tout internaute découlant d'une utilisation inappropriée ou par négligence d'un ordinateur ou tout outil informatique, d'un défaut de maintenance du matériel ou d'accès Internet, et plus généralement de tout dysfonctionnement des serveurs, lignes téléphoniques, connexions ADSL, ou autre.

Le Site est susceptible de contenir des liens vers d'autres sites internet qui demeurent hors du contrôle de ARTCANGO, qui décline toute responsabilité en cas de non-respect des règles concernant la protection des données ou le contenu de ces sites internet.

Modification des mentions

ARTCANGO se réserve le droit de modifier le présent document à tout moment. La version du présent document en vigueur et applicable au jour de chaque visite du Site figure dans la rubrique « Mentions légales » du Site. ARTCANGO invite donc les internautes à consulter régulièrement le présent document.

Loi applicable et attribution de juridiction

LES PRESENTES MENTIONS SONT ETABLIES ET REGIES PAR LE DROIT FRANÇAIS. SAUF DISPOSITION D'ORDRE PUBLIC CONTRAIRE, TOUT LITIGE LIÉ A L'INTERPRETATION, LA VALIDITÉ ET LES CONSEQUENCES DES PRESENTES MENTIONS, SERA EXCLUSIVEMENT TRANCHÉ PAR LES JURIDICTIONS FRANÇAISES TERRITORIALEMENT COMPETENTES.

Compte tenu de la dimension mondiale du réseau Internet, ARTCANGO informe que tout internaute doit se conformer à toutes les règles applicables dans le pays de résidence des internautes.